MODALITÉS ET CONDITIONS
Bienvenue sur elodybrown.com (ci-après : le « Site »)
Nous vous prions de bien vouloir prendre attentivement connaissance des modalités et conditions qui suivent, elles vous lient avec le Commerçant, propriétaire du Site. De plus, vous acceptez par le fait même le mode de communication électronique avec le Commerçant pour l’ensemble de vos échanges et que celles-ci rencontrent toutes les exigences d’une communication écrite.
Nous nous réservons l’entière discrétion de refuser de vous servir, d’annuler une commande, de fermer votre compte, de supprimer ou de modifier le contenu du Site ou d’annuler une commande que vous vous soyez conformé ou non aux présentes Modalités et Conditions.
Si vous rencontrez des problèmes avec une commande ou un abonnement, contactez-nous le plus tôt possible à l’adresse suivante : [email protected]
Elody Brown (Ci-après : le « Commerçant »)
CP70016, Blainville, J7B 0A9, QC., Canada
514-947-9155
[email protected]
Confidentialité des renseignements personnels
Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour connaître les façons dont nous recueillons, partageons et gérons vos renseignements personnels.
Exactitude des informations
Nous faisons tout ce qui est en notre pouvoir pour que toutes les informations diffusées sur notre Site soient sans erreur, mais nous ne pouvons garantir ce fait. Nous pouvons refuser ou annuler une commande contenant un article comportant une description ou un prix erroné. Sauf indication contraire, les prix sont indiqués en monnaie canadienne.
Les produits offerts sur notre Site ainsi que les dates des offres, prix et disponibilités, caractéristiques et spécifications techniques de ces produits sont sujets à révision et changement sans préavis. Il est possible qu’un produit commandé en ligne ne soit plus disponible dans notre inventaire ou qu’il ne puisse être livré en raison d’une situation hors de notre contrôle. Nous procéderons alors à l’annulation de la commande et au remboursement des sommes versées en contrepartie, si c’est le cas.
Lois applicables
Les présentes modalités sont régies par les lois de la province ou état de Québec ou du pays Canada qui lui sont applicables. De plus, tout recours judiciaire contre le Commerçant doit être intenté devant le district judiciaire dans lequel se trouve la ville de Blainville.
Erreurs de commande
Dans l’éventualité où vous croyez qu’une erreur s’est produite lors du placement d’une commande, nous vous invitons à nous en aviser sans délai, mais au plus tard dans les 48 heures de sa découverte en nous expédiant un message à l’adresse suivante : [email protected] et en nous indiquant de façon suffisamment détaillée l’erreur qui a été commise.
Politique d’annulation, de résiliation ou de remboursement
Les annulations de commandes conformes et sans erreur ne sont pas permises. L'annulation d'un abonnement est toutefois permise et prendra effet à la date du prochain cycle facturable.
Limitation de garantie
SOUS RÉSERVE DES LOIS APPLICABLES, LE COMMERÇANT EXCLUT TOUTE GARANTIE OU CONDITION, EXPRESS OU TACITE QUANT AU TITRE, QUALITÉ MARCHANDE OU APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER DES PRODUITS ET SERVICES VENDUS SUR LE SITE. IL EXCLUT ÉGALEMENT TOUTE GARANTIE OU CONDITION, EXPRESSE OU TACITE, DANS LE CONTENU, LES ÉLÉMENTS, LES PRODUITS (INCLUANT LES LOGICIELS) OU LES AUTRES SERVICES INCLUS SUR LE SITE OU PAR LE BIAIS DE CEUX-CI AINSI QUE SUR SES SERVEURS ET DANS LES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES.
Limitation de responsabilité
LE COMMERÇANT NE SERA PAS TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE LA MAUVAISE UTILISATION DU SITE OU POUR L’ACHAT DE BIENS SUR CELUI-CI Y COMPRIS, MAIS NON DE FAÇON LIMITATIVE, LES DOMMAGES POUR PERTES DE PROFIT, L’UTILISATION DE DONNÉES OU AUTRES INTANGIBLES ET CE, MÊME SI LE COMMERÇANT A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Droits d’auteur
Les droits d’auteur et les Marques de Commerce contenu dans les informations publiées sur le Site sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et sont rendus disponibles sur le Site par l’octroi d’une licence spécifique à cet égard.
Conformément aux lois relatives à la propriété intellectuelle en vigueur, il est interdit d’utiliser, d’afficher ou d’exposer quelque marque de commerce, droit d’auteur ou toute autre œuvre protégée accessible sur le Site pour quelque motif autre que pour procéder à la vente de ces produits et services sans droit de donner des sous-licences à des tiers. Les propriétaires des marques apparaissant sur le Site conservent tous les droits qui n’ont pas été expressément accordés dans les présentes Modalités et Conditions.
Cliquez ICI pour connaître les détails de la Loi sur le droit d’auteur
Tout piratage et reproduction de l'oeuvre ELODY BORWN ET LE TRÉSOR MYSTIQUE, et tout ou en partie, est strictement interdite et condamné sévèrement par la loi. Que ce soit le contenu du site Internet www.elodybrown.com et/ou de l'oeuvre ELODY BROWN ET LE TRÉSOR MYSTIQUE, sous quelques formes que ce soit, et non limitativement par l'entremise de textes, en parti ou intégral, du site Internet ET de l'oeuvre roman, d'images, etc., peu importe le territoire, la Loi sur le droit d’auteur réserve des sanctions on ne peut plus sévères aux pirates d’œuvres numériques trouvés coupables de commercialisation par mise en accusation (une amende maximale d’un million de dollars et une peine d’emprisonnement de cinq ans).
Si vous avez des motifs de croire que des infractions aux modalités et conditions ont été commises ou si votre œuvre a été copiée ou qu’elle est exploitée sur notre Site d’une manière qui porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, veuillez nous en informer dans les meilleurs délais en nous expédiant un message à l’adresse suivante : [email protected] en nous indiquant de façon suffisamment détaillée l’atteinte qui a été commise.
De plus, si vous avez des motifs de croire que des infractions aux modalités et conditions ont été commises ou si l'œuvre ELODY BROWN ET LE TRÉSOR MYSTIQUE a été copiée ou qu’elle est exploitée sur un autre site d’une manière qui porte atteinte à nos droits de propriété intellectuelle, veuillez nous en informer dans les meilleurs délais en nous expédiant un message à l’adresse suivante : [email protected] en nous indiquant de façon suffisamment détaillée l’atteinte qui a été commise.